Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc
OPALE AERO SYSTEM, SARL

Numéro de dépôt :
4028792
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc de OPALE AERO SYSTEM

Présentation de la marque Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc

Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE AERO SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE AERO SYSTEM domicilié(e) Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 722 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPALE AERO SYSTEM, M. Mathieu CHARLES domicilié(e) Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

OPALE AERO SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SAFETECH


OPALE AERO SYSTEM, SARL - Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France - SIREN 524722329


OPALE AERO SYSTEM, M. Mathieu CHARLES - Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624200 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf.