Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc
OPALE AERO SYSTEM, SARL
Numéro de dépôt :
4028792
Date de dépôt :
28/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc
Déposée par voie électronique le 28 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE AERO SYSTEM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Paramoteur Rc / Parapente Rc / Para Rc »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OPALE AERO SYSTEM domicilié(e) Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 722 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPALE AERO SYSTEM, M. Mathieu CHARLES domicilié(e) Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPALE AERO SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : SAFETECH
OPALE AERO SYSTEM, SARL - Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France - SIREN 524722329
OPALE AERO SYSTEM, M. Mathieu CHARLES - Créamanche, 50 ZI de la Liane - 62200 - Boulogne sur mer - France
Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38
Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624200 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Jeux, jouets ; planches à voile ou pour le surf.
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